Parc Naturel Oise - Pays de France,
Section SIG/WEBSIG
Université Jean Monnet - Saint-Étienne
Numérisation des Plans Locaux d'Urbanisme
 Jagny-sous-bois |
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 Belloy-en-France |
 Thiers-sur-Thève |
 Brasseuse |
 Bethemont-la-forêt |
 Baron |
La numérisation des PLU
Numériser les PLU et les POS constitue une des étapes essentielles du stage.
La numérisation des documents d’urbanisme au format SIG se généralise et devient la référence partout en France. C'est pourquoi, le parc s'est engagé à numériser les PLU de ses communes membres, avec la collaboration de OLV (Oise la vallée) et de l'ARC (Agglomération Région de Compiègne).
La numérisation s'est réalisée à partir de documents papiers (Plan de zonage, règlements...), mais aussi de documents numériques (CD, pdf...) et de couches utiles (BD_Parcellaire cadastrale, Orthophotographie...)
Extrait de Rhone.gouv.fr :
"À compter du 1er janvier 2020, l'obligation de publication dans un Recueil administratif (formalité qui s'ajoute à celles de l'affichage et de la transmission au contrôle de légalité) afin de rendre le document d'urbanisme exécutoire sera remplacée par la publication électronique sur le géoportail de l'urbanisme. Les documents seront ainsi rendus publics, disponibles et accessibles à tous".
Intérêt de la démarche :
"Au-delà des facilités apportées par cette mise en ligne, elle permet de :
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Centraliser des informations sur le territoire pour une meilleure connaissance (Connaissance patrimoine, occupation du sol, servitudes, visualisation rapide et simple des données, croisement de données, amélioration de l’instruction des autorisations de construire, etc...) ;
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Interroger les données d’un territoire pour mieux le comprendre, améliorer la prise de décision et la communication vers le citoyen (consultation du cadastre, du document d’urbanisme, des servitudes, des zones urbaines et d’activités, localisation des équipements et services publics, etc... ) ;
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Respecter les dispositions de la directive Européenne Inspire en matière d’environnement (mise en ligne des documents numérisés pour tous les usagers et échanges de données avec les autres autorités publiques)"
De nombreux PLU ont été numérisés depuis plusieurs mois. Pour ma part, le travail a commencé en mai 2015, avec la numérisation des PLU de :
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Brasseuse
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Baron
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Belloy-en-France
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Bethemont-la-Forêt
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Thiers-sur-Thève
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Saint-Maximin
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Presles
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Pont-Sainte-Maxence
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Jagny-sous-Bois
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Rhuis
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Verneuil-en-Halatte
Plusieurs étapes clés dans la numérisation des PLU :
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Gestion de la base de données DOCURBA : gestion des documents d'urbanisme et de leurs mises à jour.
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Gestion des couches SIG associées (Postgrès/PostGIS / PGADMIN), Numérisation sous QGIS
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Mise à jour des règlements (lien pdf vers les zones de règlements et annexes)
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Mettre à jour le WEBSIG
Une fois numérisés, les PLU sont accessibles pour les communes partenaires sur le site dédié URBAWEB. Avec consultation des zonages d'urbanisme, des prescriptions, des informations, des annexes et de la définition du document d'urbanisme.
Comment procéder à la numérisation ?
La dématerialisation des documents d'urbanisme a nécessité un long travail préparatoire, notamment pour la gestion des données et de leur saisie, à travers l'utilisation de PostGIS. Trois grandes traits dans le schéma m_urbanisme_doc :
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geo_t : La zone de saisie des données, (1 zonage d'urbanisme, 3 prescriptions, 3 informations, 4 habillages)
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geo_p : La zone validée des documents d'urbanisme, à ne pas modifier, (1 zonage d'urbanisme, 3 prescriptions, 3 informations, 4 habillages)
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geo_a : La zone archivée, pour les anciennes versions des PLU et des POS, (1 zonage d'urbanisme, 3 prescriptions, 3 informations, 4 habillages)
La connexion du serveur PostGIS sous QGIS permet de sauvegarder directement les couches de saisies.
La première étape consiste à récupérer le PLU d'une commune, d'exporter ses différents plans .pdf en .jpeg pour ensuite les géoréférencer sur QGIS.
Utilisation de l'outil "Géoréférencer" dans QGIS :
Saisie des coordonnées grâce à l'option "Depuis le canevas de la carte" qui permet de prendre un point de la carte image, au projet géoréférencé dans QGIS
(À gauche, la commune de Brasseuse, en bas, la commune de Bethemont-la-Forêt)
Le PLU étant géoréférencé, vient à ajouter les couches de la BD parcellaire et l'Orthophotographie pour avoir une meilleure précision lors de la saisie.
Ajout des données
Suite à la connexion directe avec PostGIS, il nous suffit d'ajouter les couhes geo_t_zone_urba, geo_t_prescription_pct, geo_t_prescription_lin, geo_t_prescription_surf, geo_t_information_pct, geo_t_information_lin, geo_t_information_surf.
Les zonages d'urbanismes seront intégrés depuis une vuegeo de saisie, pour avoir un accès à la couche des corridors écologiques.
Remplissage des champs et tables attributaires
Fonctionnement des données saisies sur PostGIS
Les entités doivent toutes présenter, en idzone, le numéro insee de la commune, le z pour zone et une suite de numéro à quatre chiffre, 0001.
Exemple : 60547Z0001
Exemple de la table geo_t_zone_urba sous PostGIS :
-- Table: m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba
-- DROP TABLE m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba;
CREATE TABLE m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba
(
idzone character varying(10) NOT NULL, -- Identifiant unique de zone
libelle character varying(12) NOT NULL, -- Nom court de la zone
libelong character varying(254), -- Nom complet de la zone
typezone character varying(3) NOT NULL, -- Type de la zone
destdomi character varying(2) NOT NULL, -- Vocation de la zone
l_surface integer NOT NULL, -- Surface de la zone en m2
nomfic character varying(80), -- Nom du fichier
urlfic character varying(254), -- URL ou URI du fichier
insee character varying(5) NOT NULL, -- Code INSEE
datappro character(8), -- Date d'approbation (aaaammjj)
datvalid character(8), -- Date de validation (aaaammjj)
geom geometry(MultiPolygon,2154), -- Géométrie de l'objet
CONSTRAINT lt_destdomi_fkey FOREIGN KEY (destdomi)
REFERENCES m_urbanisme_doc.lt_destdomi (destdomi) MATCH SIMPLE
ON UPDATE NO ACTION ON DELETE NO ACTION,
CONSTRAINT lt_typezone_fkey FOREIGN KEY (typezone)
REFERENCES m_urbanisme_doc.lt_typezone (typezone) MATCH SIMPLE
ON UPDATE NO ACTION ON DELETE NO ACTION
)
WITH (
OIDS=FALSE
);
ALTER TABLE m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba
OWNER TO postgres;
GRANT ALL ON TABLE m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba TO postgres;
GRANT ALL ON TABLE m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba TO olv WITH GRANT OPTION;
COMMENT ON TABLE m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba
IS '(test) Donnée géographique contenant les zonages des documents d''urbanisme locaux (PLUi, PLU, POS)';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.idzone IS 'Identifiant unique de zone';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.libelle IS 'Nom court de la zone';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.libelong IS 'Nom complet de la zone';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.typezone IS 'Type de la zone';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.destdomi IS 'Vocation de la zone';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.l_surface IS 'Surface de la zone en m2';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.nomfic IS 'Nom du fichier';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.urlfic IS 'URL ou URI du fichier';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.insee IS 'Code INSEE';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.datappro IS 'Date d''approbation (aaaammjj)';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.datvalid IS 'Date de validation (aaaammjj)';
COMMENT ON COLUMN m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba.geom IS 'Géométrie de l''objet';
-- Trigger: l_surface on m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba
-- DROP TRIGGER l_surface ON m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba;
CREATE TRIGGER l_surface
BEFORE INSERT OR UPDATE OF geom
ON m_urbanisme_doc.geo_t_zone_urba
FOR EACH ROW
EXECUTE PROCEDURE m_urbanisme_doc.m_l_surface_m2();
Création d'une entité
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idzone : Il se constitue de 10 caractères (Code INSEE + Type d'entité (Z, PP, PL, PS, IP, IL, IS...) + 3 à 4 chiffres représentants le nombre d'entités pour la commune (Lorsque c'est un zonage d'urbanisme : 0001, 0002 ou pour le reste : 001, 002...)
Exemples : 95056PS001, 60100Z004...
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libellé : Le nom de l'attribut tel qu'il apparaît sur le document d'urbanisme
Exemples : Espace boisé classé, UA...
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libelong : Le nom de l'attribut complet lorsqu'il y a une description
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typezone : Type de zone du zonage d'urbanisme concerné (Ne concerne que les zonages d'urbanisme)
Exemples : Agricole, Naturel...
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destdomi : Information complémentaire sur le zonage d'urbanisme (Ne concerne que les zonages d'urbanisme)
Exemples : Équipement, Activité agricole...
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typepsc : Type de prescription (Ponctuelle, linéaire, surfacique)
Exemples : Espace boisé classé, Emplacement réservé, Élément de paysage et de patrimoine...
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typepsc2 : Information complémentaire sur les prescriptions
Exemples : Espaces verts, Point de vue...
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typeinf : Type d'information (Ponctuelle, linéaire, surfacique)
Exemples : Plan d'exposition au bruit, Droit de préemption urbain...
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typeinf2 : Données supplémentaires sur les informations
Exemples : Périmètre du droit de préemption urbain, Château d'eau...
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l_surf_cal : Surface calculée en km²
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l_observ : Observations diverses
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nomfic : Nom du fichier de règlement qui concerne la zone, commence par le numéro INSEE + Underscore + Type de zone + .pdf
Exemple : 95061_A.pdf, 60631_emplacements_reserves.pdf ...
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urlfic : Adresse url du règlement qui peut être consultée
Exemple de saisie dans le calculateur de QGIS : concat('http://sig2.parc-oise-paysdefrance.fr/PDF/docurba/', "insee" ,'/',"nomfic")
Exemple d'adresse : http://sig2.parc-oise-paysdefrance.fr/PDF/docurba/60100/60100_A.pdf
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insee : Numéro du code INSEE
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datappro : Date à laquelle le document a été approuvé
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datavalid : Date à laquelle le document a été validé
L'intégration des informations de chaque zonage demande une très bonne connaissance du vocabulaire de l'urbanisme, c'est pour cela qu'un temps a été accordé afin de maîtriser ce vocabulaire spécifique et les lois qui s'y attachent, PLU et POS, dans les zonages d'urbanisme, les prescriptions et les informations.
Certains champs doivent être obligatoirement remplis, d'autres sont facultatifs (observation, nom du lieu...)
POS et PLU numérisés :
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